Votre marque, vos créations et votre savoir-faire valent souvent plus que vos machines — et se volent plus facilement. Le cabinet les protège, du dépôt au contentieux.
Les actifs immatériels représentent une part croissante de la valeur des entreprises, et la part la plus exposée : une marque non déposée s’imite, un secret mal encadré s’évapore, un contrat de licence flou se retourne. Sentissi Legal Advisory accompagne les entreprises sur tout le cycle de la propriété intellectuelle et industrielle — la stratégie, les dépôts, les contrats et la défense.
Stratégie et dépôts : marques, brevets, dessins et modèles
Avant tout dépôt, le cabinet étudie la faisabilité : analyse du projet et recherches d’antériorité, pour ne pas investir dans un signe voué à l’opposition ou au rejet. Viennent ensuite les dépôts et leur suivi — marques, brevets, dessins et modèles industriels — devant l’OMPIC au Maroc, et à l’international via les systèmes dédiés (marque internationale, PCT pour les brevets), en fonction des marchés qui comptent vraiment pour vous.
Les contrats de la propriété intellectuelle
Un droit protégé ne produit de valeur que par ses contrats : licences, cessions, accords de partenariat et de coexistence, et accords de confidentialité (NDA) qui protègent l’idée avant même son dépôt. Le cabinet rédige et négocie ces contrats en veillant à ce que chaque clause — étendue, territoire, redevances, sort du droit en fin de contrat — serve votre stratégie plutôt que celle de l’autre partie.
Défense : contrefaçon et contentieux
Quand vos droits sont attaqués — contrefaçon, imitation, usage parasitaire, dépôt frauduleux — le cabinet organise la riposte : mises en demeure, oppositions, actions en contrefaçon, et négociation quand l’accord vaut mieux que le procès. La rapidité compte double en la matière : plus l’atteinte dure, plus elle s’installe.
Une pratique tournée vers les signes de demain
La matière évolue — signes distinctifs non traditionnels, marques sonores ou de mouvement, actifs numériques — et le cabinet la suit de près : Mohammed Sentissi a notamment consacré ses travaux à l’ingénierie juridique des nouveaux signes distinctifs en droit marocain. Protéger vos actifs d’aujourd’hui, c’est bien ; anticiper ceux de demain, c’est mieux.
Auditer vos actifs immatériels
Beaucoup d’entreprises ignorent l’étendue réelle de leur portefeuille immatériel — et ses failles. L’audit de propriété intellectuelle dresse l’inventaire, identifie les risques et hiérarchise les protections à mettre en place.
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